Confidentialité et conditions d'utilisation

Politique de confidentialité

Les renseignements personnels recueillis auprès des contributeurs sont utilisés par le CTA uniquement pour communiquer avec les contributeurs. Le CTA ne vend ni ne partage de renseignements personnels.

Modalités d'utilisation

Le CTA met à disposition des œuvres et des extraits numérisés à des fins éducatives et de recherche non commerciales. Le statut de droit d'auteur des artefacts individuels et des extraits est indiqué sur la page Artefact sous la rubrique « Statut du droit d'auteur ». La responsabilité de toute utilisation de l'image de l'artefact et de tout extrait incombe à l'utilisateur.

Tout le contenu original créé pour les archives est sous licence CC BY-NC 4.0, sauf indication contraire. Cela comprend les articles originaux publiés sur le site et les « notes » trouvées sur les pages d'artefacts. Les « extraits » trouvés sur les pages d'artefacts sont : non elle est couverte par la licence CC BY-NC 4.0, et aucun contenu n'est trouvé dans les sections « Références de documents et liens ».

Politique de démolir

Le CTA invite les titulaires de droits à communiquer avec eux pour régler les autorisations, s'il y a lieu, et retirera les œuvres numérisées et les extraits à la demande du titulaire des droits. Les titulaires de droits peuvent communiquer avec le CTA au Courriel : [email protected].‍‍